POLITIQUE DE COOKIES

Ci-après sont établies les principales obligations en matière de cookies telles que : information à l'utilisateur du site web sur le type de cookies utilisés par le site, leurs finalités, consentement de l'utilisateur, moyens de demander le consentement, avis légal, politique de

cookies, etc.

1. Concept de Cookies

Les cookies sont des fichiers qui sont stockés sur l'ordinateur de l'utilisateur naviguant sur Internet et qui, en particulier, contiennent un numéro permettant d'identifier de manière unique l'ordinateur de l'utilisateur, même si celui-ci change de localisation ou d'adresse IP.

Les cookies sont installés durant la navigation sur Internet, soit par les sites web visités par l'utilisateur, soit par des tiers avec lesquels le site web interagit, et permettent à celui-ci de connaître son activité sur le même site ou sur d'autres avec lesquels il est en relation, par exemple : le lieu depuis lequel il accède, le temps de connexion, le dispositif depuis lequel il accède (fixe ou mobile), le système d'exploitation et le navigateur utilisés, les pages les plus visitées, le nombre de clics effectués et les données concernant le comportement de l'utilisateur sur Internet.

Le site web est accessible sans que les cookies soient activés, bien que leur désactivation puisse empêcher son bon fonctionnement.

2. Types de Cookies

2.1. Types de Cookies existants

Les cookies peuvent être classés en fonction de l'entité qui les gère, selon la durée pendant laquelle elles restent activées sur l'équipement terminal et selon leur finalité.

L'obligation principale pour les Entreprises ou prestataires de services dans la société de l'information ou Internet, par des moyens tels que des pages web, des plateformes ou des applications informatiques, est établie par l'art. 22.2 de la LSSI, qui stipule :

"Les prestataires de services peuvent utiliser des dispositifs de stockage et de récupération de données sur les équipements terminaux des destinataires, à condition que ceux-ci aient donné leur consentement après avoir reçu une information claire et complète sur leur utilisation, en particulier sur les fins du traitement des données (...)".

De même, sont exemptés de se conformer aux obligations établies à l'article 22.2 de la LSSI les cookies utilisés pour l'une des finalités suivantes :

• Permettre uniquement la communication entre l'équipement de l'utilisateur et le réseau.
• Fournir strictement un service expressément demandé par l'utilisateur.

En ce sens, les cookies qui seraient exemptés des obligations prévues à l'art. 22.2 sont ceux ayant les finalités suivantes :

• Cookies d'entrée utilisateur.
• Cookies d'authentification ou d'identification utilisateur (uniquement de session).
• Cookies de sécurité utilisateur. (tentatives erronées et répétées de connexion).
• Cookies de session de lecteur multimédia.
• Cookies de session pour équilibrer la charge.
• Cookies de personnalisation de l'interface utilisateur.
• Cookies de complément pour échanger des contenus sociaux.

Ces cookies sont exclues du champ d'application de l'art. 22.2 de la LSSI, et par conséquent, il ne serait pas nécessaire d'informer ni d'obtenir le consentement pour leur utilisation. En revanche, il serait nécessaire d'informer et d'obtenir le consentement pour l'installation et l'utilisation de tout autre type de cookies, qu'elles soient de première ou de tierce partie, de session ou persistantes, soumises au champ d'application de l'article 22.2 de la LSSI, pour lesquelles les orientations de ce document seront utiles.

Les cookies selon l'entité qui les gère, peuvent être :

• Cookies propres : Ce sont celles qui sont envoyées à l'équipement terminal de l'utilisateur depuis un équipement ou un domaine géré par l'éditeur lui-même et à partir duquel le service demandé par l'utilisateur est fourni.
• Cookies de tiers : Ce sont celles qui sont envoyées à l'équipement terminal de l'utilisateur depuis un équipement ou un domaine qui n'est pas géré par l'éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues via les cookies.

Les cookies selon la durée pendant laquelle elles restent activées sur l'équipement terminal, nous pouvons distinguer :

• Cookies de session : Ce sont un type de cookies conçues pour collecter et stocker des données pendant que l'utilisateur accède à une page web.
• Cookies persistantes : Ce sont un type de cookies dans lesquelles les données restent stockées sur le terminal et peuvent être accessibles et traitées pendant une période définie par le responsable du cookie, pouvant aller de quelques minutes à plusieurs années.

Les cookies selon leur finalité, peuvent être :

• Cookies techniques : Ce sont celles qui permettent à l'utilisateur de naviguer à travers une page web, une plateforme ou une application et d'utiliser les différentes options ou services qui y existent, comme par exemple, contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des parties à accès restreint, mémoriser les éléments qui composent une commande, réaliser le processus d'achat d'une commande, effectuer la demande d'inscription ou de participation à un événement, utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons ou partager des contenus via des réseaux sociaux.
• Cookies de personnalisation : Ce sont celles qui permettent à l'utilisateur d'accéder au service avec certaines caractéristiques générales prédéfinies en fonction d'une série de critères sur le terminal de l'utilisateur tels que la langue, le type de navigateur à travers lequel il accède au service, la configuration régionale d'où il accède au service, etc.
• Cookies d'analyse : Ce sont celles qui permettent au responsable de celles-ci de suivre et d'analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels elles sont liées. Les informations recueillies par ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l'activité des sites web, des applications ou des plateformes et pour l'élaboration de profils de navigation des utilisateurs de ces sites, applications et plateformes, afin d'introduire des améliorations en fonction de l'analyse des données d'utilisation faites par les utilisateurs du service.
• Cookies publicitaires : Ce sont celles qui permettent la gestion, de la manière la plus efficace possible, des espaces publicitaires que, le cas échéant, l'éditeur a inclus dans une page web, une application ou une plateforme depuis laquelle il fournit le service demandé en fonction de critères tels que le contenu édité ou la fréquence à laquelle les annonces sont affichées.
• Cookies de publicité comportementale : Ce sont celles qui permettent la gestion, de la manière la plus efficace possible, des espaces publicitaires que, le cas échéant, l'éditeur a inclus dans une page web, une application ou une plateforme depuis laquelle il fournit le service demandé. Ces cookies stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues grâce à l'observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique pour afficher de la publicité en fonction de celui-ci.

2.2. Types de Cookies utilisées sur le Web https://iberianmarket.com/fr/

Ce site web, propriété de EXCLUSIVAS JUAN BARRERO S.L., utilise les cookies suivantes :

Cookies nécessaires au fonctionnement de la page

·         PHPSESSID - Contient un ID de session qui permet de distinguer différents utilisateurs lorsqu'ils visitent le site en même temps. Expire à la fermeture du navigateur.

• allow_cookies - Indique que l'utilisateur a accepté la politique de cookies de l'application. Expire dans 30 jours.

Cookies pour améliorer les performances et l'expérience utilisateur

• __utma - Recueille des données telles que le nombre de fois qu'un utilisateur a visité le site web. Utilisé par Google Analytics. Expire dans 2 ans.
• __utmb - Enregistre le moment où l'utilisateur visite le site. Utilisé par Google Analytics. Expire dans 30 minutes.
• __utmc - Enregistre le moment où un utilisateur quitte le site web. Utilisé par Google Analytics. Expire à la fermeture du navigateur.
• __utmz - Recueille des données sur la provenance de l'utilisateur, le navigateur qu'il utilise, etc. Utilisé par Google Analytics. Expire dans 6 mois.

Google Analytics est un système appartenant à Google Inc. (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View CA 94043, EE.UU.) qui permet d'obtenir et d'analyser des informations relatives à l'expérience de navigation des utilisateurs visitant le site web. Vous pouvez obtenir plus d'informations sur Google Analytics aux liens suivants :

• www.google.com/analytics
• www.google.es/intl/es/analytics/privacyoverview.html

3. Informations sur les obligations légales concernant l'utilisation des cookies

Les obligations légales imposées par la réglementation sont au nombre de deux : le devoir d'information et l'obtention du consentement.

Tout d'abord, il est nécessaire d'identifier les cookies qui sont installés ou utilisés, en analysant s'ils sont des cookies propres ou de tiers, de session ou permanents, et en précisant leur fonction pour pouvoir décider s'ils relèvent ou non du champ d'application de l'article 22.2.

Le paragraphe deux de l'article 22 de la LSSI stipule que des informations claires et complètes sur l'utilisation des dispositifs de stockage et de récupération de données doivent être fournies aux utilisateurs et, en particulier, sur les finalités du traitement des données, conformément à ce qui est prévu par la Loi Organique 3/2018, du 5 décembre, sur la Protection des Données Personnelles et la Garantie des Droits Numériques.

Par conséquent, les informations sur les cookies fournies lors de la demande de consentement doivent être suffisamment complètes pour permettre aux utilisateurs de comprendre la finalité pour laquelle elles ont été installées et connaître les usages qui en seront faits.

Dans le cas où un utilisateur donne son consentement pour l'utilisation des cookies, des informations sur la manière de révoquer le consentement et de supprimer les cookies doivent être mises à sa disposition de manière accessible et permanente.

Les informations obligatoires peuvent être fournies par plusieurs systèmes. Comme nous le verrons plus loin, généralement, avec ces moyens non seulement les informations nécessaires seront fournies, mais il sera également possible de demander le consentement de l'utilisateur pour l'installation des dispositifs.

Parmi les méthodes les plus courantes, il y a :

• La fourniture des informations via une barre d'en-tête ou en pied de page, de manière suffisamment visible.

• Lors de la demande d'inscription à un service, ou avant de télécharger un service ou une application, ces informations peuvent être fournies avec la politique de confidentialité, ou dans les termes et conditions d'utilisation du service.

De même, des informations doivent être fournies sur la manière de désactiver ou de supprimer les cookies énoncés via les fonctionnalités fournies par l'éditeur, ainsi que sur la façon de révoquer le consentement déjà donné.

4. Autorisation d'utilisation des cookies

Conformément à l'avis de cookies qui apparaît sur la page du site web, l'utilisateur ou le visiteur de celui-ci accepte qu'en naviguant sur celui-ci, il consent expressément à l'utilisation de cookies selon la description détaillée ci-dessous, sauf dans la mesure où il a modifié la configuration de son navigateur pour refuser leur utilisation.

5. Configuration du navigateur

Le Titulaire rappelle à ses utilisateurs que l'utilisation de cookies peut être soumise à leur acceptation lors de l'installation ou de la mise à jour du navigateur utilisé par ceux-ci.

Cette acceptation peut être révoquée via les options de configuration des contenus et de la confidentialité disponibles dans celui-ci. Le Titulaire recommande à ses utilisateurs de consulter l'aide de leur navigateur ou d'accéder aux pages d'aide des principaux navigateurs :

Firefox: http://support.mozilla.org/es/kb/cookies-informacion-que-los-sitios-web-guardan-en-

Chrome: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=es&answer=95647

Safari: http://support.apple.com/kb/ph5042

Explorer:http://windows.microsoft.com/es-es/windows7/how-to-manage-cookies-in-internet-explorer-9

Si l'utilisateur souhaite poser une question sur la Politique de Cookies du Site Web, il peut contacter le Titulaire à l'adresse suivante : export@jbexclusivas.com ou administration@jbexclusivas.com en indiquant dans l'objet "Politique de Cookies".